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Identité de l’entreprise

Le Site est administré par la société Château Soucherie.
Adresse éditeur : La Soucherie – 49750 BEAULIEU SUR LAYON
Statut : Société civile d’exploitation agricole SCEA – RCS Angers n° 411 649 692
N° de TVA Intracommunautaire : FR 87 411 649 692.
Responsable publication : Mr BEGUINOT Roger François, Gérant
Mail responsable publication : contact@domaine-de-la-soucherie.com
Téléphone :

Informations hébergeur

OVH
RCS : Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 6202A
Siège social : 2, rue Kellerman, 59100 Roubaix.

Informations concepteur

La direction artistique, la création graphique, la réalisation, l’actualisation et l’optimisation du site internet sont assurés par Merci Bien.

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Le Site est déclaré à la CNIL sous le n° de dossier : 1399649. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@domaine-de-la-soucherie.com.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement au Château Soucherie par courriel à contact@domaine-de-la-soucherie.com ou par courrier adressé à : La Soucherie – 49750 BEAULIEU SUR LAYON, en précisant « Service Gestion des données personnelles ».

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Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.domaine-de-la-soucherie.fr dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siége de Château Soucherie.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

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